Chantiers Patrimoniaux

: Cliquer ici

Montant en € : 10 à 50 000


Région Bourgogne Franche Comté
MH; ISMH; Non classé; En péril/danger; Autre
Une ou plusieurs réhabilitations; Un lancement d'activités; Autres
Subvention
01/01/2017
 01/01/2100

Description générale du financement :

Variable en fonction de la nature et de l’intérêt du projet :

- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers de bénévoles : 10 000 €.
- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers archéologiques : 15 000 €.
- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers d’insertion : 50 000 €.

Les subventions sont calculées sur le montant H.T. des travaux (TTC, si le maître d’ouvrage n’est pas
assujetti à la TVA ou ne peut prétendre au bénéfice du fonds de compensation de la



En savoir plus

Financement proposé

: Subvention
: 10 à 50 000
:
Variable en fonction de la nature et de l’intérêt du projet :

- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers de bénévoles : 10 000 €.
- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers archéologiques : 15 000 €.
- Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers d’insertion : 50 000 €.

Les subventions sont calculées sur le montant H.T. des travaux (TTC, si le maître d’ouvrage n’est pas
assujetti à la TVA ou ne peut prétendre au bénéfice du fonds de compensation de la
:
Soutenir la réalisation de chantiers de bénévoles, d’insertion, de recherche et de fouilles archéologiques visant à préserver et valoriser le patrimoine régional.
Promouvoir des valeurs solidaires dans le cadre de projets patrimoniaux autour du principe moteur du « faire ensemble ».

Émetteur

: Région Bourgogne Franche Comté
: Institution Publique / Para-publique
: 17 boulevard de la Trémouille
: 21035
: Dijon
: 0 970 289 000

Calendrier

: 01/01/2017
: 01/01/2100
: 01/01/2200

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

: Région

Type de propriété concernée

: MH; ISMH; Non classé; En péril/danger; Autre
: Publique; Association; Spécificité juridique
: Département; Commune

Type de projet recherché

: Une ou plusieurs réhabilitations; Un lancement d'activités; Autres
: Gros-œuvre; Entretien; Aménagements; Autres
: Batisse; Façade/Murs; Jardins/Extérieurs; Décoration; Mobiliers; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
: Oui
: Oui
: Participation aux travaux de type :
- Chantiers de bénévoles ayant pour objectif la restauration d’un patrimoine régional et la transmission des
savoir-faire ou la conduite de fouilles archéologiques, intégrant des actions de valorisation et de médiation.
- Fouilles programmées et recherches portant sur les sites archéologiques majeurs de la région.
- Chantiers d’insertion à vocation patrimoniale, relevant de l’économie sociale et solidaire

Plan de Financement

: Oui

Cahier des charges

Dossier

: Oui
: Oui