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Anticiper la transmission d’un domaine historique
Hephata accompagne les propriétaires d’un château familial à anticiper la transmission de leur domaine historique. L’objectif est de créer de nouvelles activités pour soutenir l’exploitation agricole et financer l’entretien du château.
Le château se trouve sur un territoire dynamique. Les initiatives départementales encouragent les actions de valorisation du monde agricole et les modes de production nouveaux et bio. En outre, il existe une réelle sensibilité départementale pour la sauvegarde du patrimoine. Enfin, la présence du 10ème aéroport français desservant 65 destinations dont 16 capitales renforce la stratégie d’attractivité territoriale.
Hephata intervient dans un contexte où l’entretien du château est financé par l’activité agricole. Anticiper la transmission du domaine historique est indispensable. Les discussions autour de la transmission du patrimoine orientent vers la dissociation entre le château et les terres agricoles. Cela implique de fortes incertitudes concernant la pérennité du financement du château (entretien et gros-œuvre), notamment en cas de baisse ou de suppression du fermage.
Il s’agit donc d’accompagner le domaine familial à effectuer une mutation de manière sereine et intelligente. Hephata recommande, dans un premier temps, de consulter individuellement chaque membre de la famille avant de lancer une concertation conjointe. Ensuite, la famille pourra mettre en place un groupe projet, si possible animé par un tiers, pour faciliter les échanges.
La réponse Hephata : Ne pas dissocier le patrimoine productif du château, en préparant les acquéreurs à un partage subtil du patrimoine et des responsabilités
Hephata s'est confronté à des problématiques reposant sur : 1. La difficile articulation entre un domaine (lieu de travail) et le château (lieu de vie familial), où le second est financé par le premier ; 2. Une occupation familiale et agricole permanente, engendrant la nécessité de réguler les activités envisagées dans l’enceinte du domaine ; 3. La nécessité d’élaborer une stratégie de développement pérenne pour assurer le financement du château compte tenu de revenus décroissants en provenance de l'activité agricole, voire nulle dans la situation de division du patrimoine ; 4. La proposition d'activités comportant des contraintes et des risques nécessitant des renoncements de la part des membres de la famille : impacts sur la vie quotidienne et sur le calendrier des propriétaires, impacts sur la gestion des activités agricoles, impacts sur le mobilier...
Une réflexion de fond sur les risques liés à la séparation des biens a permis l'élaboration de trois stratégies de transmission possibles, associées chacune à des stratégies de développement du patrimoine. Dans tous les cas, associer les membres de la famille à chacune des stratégies est un pré-requis au succès.
Afin de faciliter la prise de décisions concernant le développement d'activités terciaires envisagées afin de prendre le relai des activités agricoles Hephata a proposé une analyse générale des contraintes. Les points généraux furent abordés :
1. La stratégie de développement général pour financer l’entretien pérenne du château ;
2. Les activités prioritaires de développement ;
3. La façon d’envisager la transmission à la générations suivante.
Le projet final proposé est un site agricole au service de l’économie locale qui offre des retombées positives :
- Un site inédit pour favoriser la rencontre entre les voyageurs en transit à l’aéroport de Beauvais et le territoire agricole ;
- Une chaîne de production locale (prestataires, partenaires, fournisseurs...) améliorée par une stratégie de montée en gamme et de transformation agricole , projet commun du château et des fermes locales ;
- Le soutien de l’emploi local autour du programme de restauration des communs et du parc.
"Nous avons fait appel à Hephata dans un contexte de réflexion autour d'un potentiel développement d'activités. Hephata a su mettre en avant les risques associés à la séparation entre nos terres agricoles et le château familial. Les consultants en charge de la mission nous ont permis de réaliser l'enjeu principal : anticiper les questions relatives à la transmission, en amont de tout développement d'activités, en y intégrant tous les futurs repreneurs."
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